Accueil Comment ça marche Nos villes
Groupe Solyance Groupe Solyance Solyance Énergie Solyance GTB Solyance LUX Solyance PowerGrid Solyance Photovoltaïque Solyance Développement
Découvrir les projets

Mentions légales

Éditeur du site

Le site enr-collectives est édité par Solyance Développement, société par actions simplifiée au capital de 1 000 euros, immatriculée au RCS de Tours sous le numéro 932 491 780, dont le siège social est situé au 7 avenue Marcel Dassault, bâtiment D, 37200 Tours.

Directeur de la publication : Arthur Bouton, Président.

Email : contact@solyance.fr

Hébergement

Le site est hébergé par GitHub, Inc., 88 Colin P. Kelly Jr. Street, San Francisco, CA 94107, États-Unis (GitHub Pages).

Propriété intellectuelle

L'ensemble des contenus (textes, images, graphismes, logo, structure) du site enr-collectives est la propriété exclusive de Solyance Développement ou fait l'objet d'une autorisation d'utilisation. Toute reproduction, représentation, modification, publication ou adaptation, totale ou partielle, est interdite sans autorisation préalable écrite.

Protection des données personnelles

Conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD) et à la loi Informatique et Libertés, vous disposez d'un droit d'accès, de rectification, de suppression et d'opposition concernant vos données personnelles.

Les données collectées via les formulaires du site (nom, adresse, email, téléphone, type d'acteur) sont utilisées exclusivement pour vous recontacter dans le cadre des projets d'autoconsommation collective et organiser un premier rendez-vous.

Pour exercer vos droits, contactez-nous à : contact@solyance.fr

Responsable du traitement : Solyance Développement, 7 avenue Marcel Dassault, bâtiment D, 37200 Tours.

Cookies

Ce site utilise uniquement des cookies techniques essentiels au bon fonctionnement du site (préférence RGPD). Aucun cookie publicitaire ou de suivi tiers.

Limitation de responsabilité

Les informations fournies sur ce site le sont à titre indicatif. Solyance Développement ne saurait garantir l'exactitude, la complétude ou l'actualité des informations diffusées. Les estimations d'économies présentées sont des projections basées sur des données moyennes et des hypothèses de fonctionnement standard. Elles ne constituent en aucun cas une garantie de résultat.